Rencontre entre Benoît XVI et Nicolas Sarkozy

Lors de sa venue à Paris, le pape Benoît XVI est revenu sur l'expression de "laicité positive" formulée par Nicolas Sarkozy. Saluant cette démarche du chef de l'État, Benoît XVI a souhaité «une saine collaboration entre la communauté politique et l'Église».

Olivier Dord
Laïcité: le modèle français sous influence européenne
Paris, Robert Schuman, 2004. 92 pages, 12 x 19 cm, broché.

En 2004, la Fondation Robert Schuman a demandé à Olivier Dord, agrégé de droit public, professeur à l'université Paris X-Nanterre, de réaliser une étude comparative sur la spécificité de la laïcité française dans le cadre européen et la façon dont sont vécues les relations entre les pouvoirs publics et les religions dans chaque État membre de l'Union.

Cette étude est préfacée par Bernard Stasi, Président de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité, qui a présidé les travaux de la commission de réflexion sur l'application du principe de laïcité dans la République.

Dans cet ouvrage, l'auteur rappelle tout d'abord la spécificité du modèle français de laïcité : il s'agit d'une conception originale des rapports entre l'État et les cultes qui n'a pas d'équivalent dans les pays de l'Union européenne. Consacré au plan constitutionnel, le principe de laïcité de la République a de nombreuses implications juridiques précises. Il protège la liberté de conscience des individus contre les atteintes des pouvoirs publics, assure la neutralité des services publics et de leurs agents et permet que la liberté religieuse de chacun puisse se concilier avec les droits et obligations de la vie en société.

Ce modèle ne s'exporte pourtant pas dans les autres États de l'Union. Au-delà des spécificités nationales, trois principaux types de relations entre État et religions s'imposent en Europe. La situation originale du Royaume-Uni tout d'abord, où la liberté religieuse est tellement respectée qu'elle ne connaît aucun cadre juridique et s'accommode même d'une religion d'État sans privilège : l'Église anglicane. Le modèle allemand ensuite, qui tend à se généraliser, où l'État neutre cohabite avec des Églises puissantes qui participent à la vie publique afin d'assurer pleinement la liberté de conscience. Il perdure enfin, - et l'arrivée des dix nouveaux États confirme cette tendance-, des cas particuliers où une religion, parce qu'elle s'identifie à l'Histoire collective, pèse sur la vie publique et menace parfois le pluralisme religieux comme en Grèce.

L'auteur s'interroge, en second lieu, sur la compatibilité de ce modèle original avec les exigences découlant de l'engagement européen de la France. Oliver Dord souligne que la conception française de la laïcité a toujours été évolutive. Le droit européen, et particulièrement les garanties consacrées par la Convention européenne des droits de l'homme, participe à la définition actuelle d'une laïcité française ouverte sur les religions. La situation de l'enseignement public et de l'hôpital le souligne.

Cette étude souligne à la fois la spécificité et la relativité du modèle français de laïcité au regard des expériences nationales des autres États membres de l'Union européenne. Elle dévoile aussi l'influence inégale de la position française sur nos partenaires comme sur les institutions européennes et celle, beaucoup plus incontestable, du droit européen sur nos règles de droit interne.

Collection: Notes de la Fondation Robert Schuman

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